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Agissez dès à présent pour éviter de contrevenir aux nouvelles limites d'exposition professionnelle

3M Gas & Flame Detection souhaite avertir les entreprises et les services publics au sujet de la gravité des risques encourus en cas de non-respect des nouvelles limites d'exposition professionnelle aux agents chimiques, qui peuvent aller jusqu'à des poursuites judiciaires. La directive européenne révisée (UE) 2017/164 est entrée en vigueur en août 2018.

Les valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle (VLIEP) sont des valeurs non obligatoires liées à la santé, déterminées sur la base de données scientifiques récentes. Elles sont adoptées en tenant compte des techniques de mesure disponibles. Pour tout agent chimique assorti d'une VLIEP au niveau de l'Union, les États-membres sont tenus d'établir une valeur limite nationale d'exposition professionnelle. Ainsi, au Royaume-Uni, les limites d'exposition professionnelle EH40 établies par HSE, organisme en charge de la santé et de la sécurité au travail, ont été actualisées conformément à la directive (UE) 2017/164. Dans la dernière révision du document EH40 effectuée en août 2018, de nouvelles limites ont été introduites pour 31 substances.

« La nouvelle réglementation fixe les dernières VLIEP en date. Celles établies en tenant compte d'une période de référence de huit heures sont appelées valeurs limites d'exposition de long terme », détaille Neil Gwinnutt, directeur commercial pour le Royaume-Uni et l'Irlande de la division Sécurité personnelle - Détecteurs de gaz portables de 3M™. « Pour certains agents chimiques, des périodes de référence plus courtes sont également fixées : 15 minutes en général. On parle alors de valeurs limites d'exposition à court terme. Dans l'optique d'instaurer des environnements de travail plus sûrs, les VLIEP ont été abaissées dans la nouvelle réglementation. Par conséquent, les entreprises qui jusque-là respectaient les limites précédentes peuvent dépasser les nouvelles. » Prenons l'exemple du monoxyde de carbone (CO), dérivé extrêmement courant de nombreux procédés industriels : traitement des eaux usées, aciérie, forge, production chimique, extraction d'hydrocarbures, etc. La limite d'exposition de huit heures au CO est passée de 30 à 20 ppm, et celle de 15 minutes de 200 à 100 ppm.

« La modification des limites d'exposition au CO va avoir un impact sur de nombreuses professions, notamment les pompiers et les chauffagistes », constate M. Gwinnutt. Un autre gaz courant, le cyanure d'hydrogène (HCN), très répandu dans l'industrie de la fabrication des plastiques, s'est vu fixer une nouvelle limite d'exposition de huit heures de 0,9 ppm, et celle de 15 minutes est passée de 10 à 4,5 ppm.

« De nouvelles limites ont aussi été introduites pour le dioxyde d'azote (NO2) et le monoxyde d'azote (NO), courants dans le secteur ferroviaire, car produits par les locomotives à diesel », ajoute M. Gwinnutt. « Les compagnies ferroviaires doivent donc s'assurer que les ingénieurs qui travaillent dans les ateliers de maintenance ou les tunnels ne sont pas exposés au-delà des limites fixées. » 

L'impact sanitaire à long terme de l'exposition aux agents chimiques a fait l'objet de nombreuses études. Les employeurs qui contreviennent aux nouvelles limites d'exposition ne mettent pas seulement en jeu la santé et la sécurité de leurs collaborateurs : ils risquent aussi des poursuites judiciaires. Pour éviter ce genre de situation, nous invitons ces employeurs à nous contacter de toute urgence. L'équipe d'ingénierie appliquée de 3M™ Gas & Flame Detection offre des services complets de conseil : conception, spécification des équipements, installation, maintenance, etc.

3M Gas & Flame Detection rassemble des produits de référence signés Detcon, Simtronics, Oldham et GMI pour proposer des centrales fixes et détecteurs de gaz portables d'une qualité et d'une fiabilité éprouvées. Ces produits sont conformes aux normes de certification internationale comme ATEX, SIL (sécurité intégrée), CSA, IECEx et celles du secteur maritime.

3M Gas & Flame Detection gasdetection.3M.com


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